Éditeur du site
Conformément aux dispositions applicables, notamment celles de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN), l'éditeur du site est identifié comme suit :
Le site www.adrard.com et, le cas échéant, les services associés accessibles via ses sous-domaines sont édités par SASU ADrard.
Hébergement
Le site adrard.com ainsi que les services applicatifs associés sont hébergés au moyen de prestataires techniques sélectionnés par ADrard, dans le cadre d'une infrastructure susceptible d'évoluer pour des raisons techniques, de sécurité, de performance ou de conformité.
Les informations relatives à l'hébergement, à la localisation des infrastructures ou aux sous-traitants techniques peuvent varier selon les services, environnements et prestataires utilisés. Elles sont précisées, le cas échéant, dans la documentation contractuelle, la politique de confidentialité ou sur demande auprès d'ADrard.
Lorsque des données personnelles sont traitées dans le cadre de l'hébergement ou de services techniques associés, ADrard met en place les garanties contractuelles et organisationnelles appropriées au regard de la réglementation applicable, notamment en matière de protection des données.
Pour toute question relative à l'hébergement ou aux mesures de sécurité mises en place, vous pouvez contacter : contact@adrard.com.
Propriété intellectuelle
L'ensemble du contenu du site, notamment les textes, visuels, illustrations, logos, éléments graphiques, interfaces, bases de données, logiciels, documentations, structures, composants techniques et plus généralement tous les éléments accessibles sur le site, est protégé par le droit de la propriété intellectuelle et demeure la propriété exclusive d'ADrard ou de ses partenaires et concédants lorsqu'un droit distinct s'applique.
Toute reproduction, représentation, adaptation, modification, publication, diffusion ou exploitation, totale ou partielle, de tout élément du site, par quelque moyen que ce soit et sur quelque support que ce soit, est interdite sans autorisation écrite préalable d'ADrard, sauf dans les cas expressément autorisés par la loi.
Toute utilisation non autorisée des éléments protégés du site est susceptible de constituer une contrefaçon et d'engager la responsabilité civile et pénale de son auteur.
Les marques, logos, noms commerciaux, dénominations sociales et autres signes distinctifs reproduits sur le site sont protégés. Leur utilisation sans autorisation préalable écrite est interdite.
Contact
Pour toute question relative au site, à son contenu, à son fonctionnement, à la protection des données personnelles ou à l'exercice de vos droits, vous pouvez contacter ADrard :
Les présentes mentions légales sont accessibles depuis l'ensemble des pages du site via un lien dédié, conformément aux exigences applicables aux services de communication au public en ligne.
En cas de litige relatif à l'utilisation du site ou de son contenu, les règles de compétence juridictionnelle applicables sont celles prévues par le droit français et, le cas échéant, par les dispositions impératives protectrices des consommateurs.